Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TROIS CAVALIERS
ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE " Le Bas Lys ", société anonyme

Numéro de dépôt :
1519760
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque TROIS CAVALIERS

Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE " Le Bas Lys " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS CAVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE " Le Bas Lys " domicilié(e) 30120 ARRE (dossier no 2139598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 201 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2139598) - France.

La marque TROIS CAVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TROIS CAVALIERS est expirée depuis le 17 mars 2009.

ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE " Le Bas Lys " a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE


ETABLISSEMENTS BRUN D'ARRE " Le Bas Lys ", société anonyme - 30120 ARRE (dossier no 2139598) - France - SIREN 720201383


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2139598) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139598 - Publication au BOPI 1999-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Articles de bonneterie, vêtements confectionnés, lingerie, bas et chaussettes